Mentions légales
Xavier Kernen - Maitre d'Oeuvre est une entreprise spécialisée dans la maîtrise d'oeuvre de vos chantiers d'extension, rénovation, maison neuve. Les informations contenues dans cette section sont requises par la loi dans certaines régions. Ce modèle contient uniquement des informations générales et des exemples de formulation et n'est pas prêt à être publié. Les informations spécifiques qui doivent être incluses dans les mentions légales varient en fonction du type d'entreprise ou de site Web. Nous recommandons de demander l'avis d'un avocat pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.
Xavier Kernen - Maitre d'Oeuvre
Raison sociale : Xavier Kernen - Maitre d'Oeuvre
Adresse du siège social de l’entreprise : 211 Rosaign 29580 Le Trévoux
Nom du dirigeant : Xavier Kernen
Numéro de téléphone : +33628690947
Adresse e-mail de l'entreprise : xavier.kernen@hotmail.fr
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés de l’entreprise]
Numéro d’identification fiscale : [numéro d’identification fiscale de l’entreprise]
Forme juridique de l'entreprise : [forme juridique de l’entreprise]
Capital social : [montant du capital social de l’entreprise]
Site héberger part :
-
Wix
-
Wix Online Platform Limited
-
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles :
Protections des données et respect de la vie privée
Les informations collectées concernant l'internaute sont nécessaires au traitement de sa demande et sont destinées à l'éditeur et ses filiales.
L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978), en précisant ses nom, prénom et adresse, auprès de l'éditeur.
L'internaute peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant sur les points suivants :
-
Si l'internaute ne souhaite pas que ses données soient utilisées par les partenaires de l'éditeur à des fins de prospection.
-
Si l'internaute ne souhaite pas recevoir des propositions commerciales des partenaires de l'éditeur par voie électronique.
-
Si l'internaute ne souhaite pas recevoir des offres commerciales de l'éditeur pour des produits et services analogues à ceux qu'il a commandé.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies :
1 - Les cookies et traceurs exemptés de consentement
Il s'agit des traceurs strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne expressément demandé par l'utilisateur ou bien les traceurs qui visent à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique. Ces traceurs ne nécessitent pas de consentement des internautes.
Nous vous informons de leur utilisation et vous rappelons la possibilités de les bloquer en paramétrant les réglages de votre navigateur, avec des effets potentiellement négatifs pour le fonctionnement du site. Les traitements de données personnelles associés restent néanmoins soumis aux principes du RGPD.
Parmi ces traceurs, nous utilisons :
-
Les traceurs destinés à l’authentification auprès d’un service, y compris ceux visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ou inattendues ;
-
Les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat sur un site marchand ou à facturer, à l’utilisateur, le(s) produit(s) et/ou service(s) acheté(s) ;
-
Les traceurs de personnalisation de l'interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu du service ;
-
Les traceurs permettant l'équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
-
Les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à un échantillon de contenu demandé par les utilisateurs (quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée) ;
-
Certains traceurs de mesure d’audience dès lors qu’ils respectent certaines conditions.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.